Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA COTE D AMOUR
M. Loïc PASQUET

Numéro de dépôt :
4122770
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
MA COTE D AMOUR de Loïc PASQUET

Présentation de la marque MA COTE D AMOUR

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par monsieur Loïc PASQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA COTE D AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Loïc PASQUET domicilié(e) 1 avenue du Marché - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque MA COTE D AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA COTE D AMOUR arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

Loïc PASQUET a également déposé les autres marques suivantes : La Table de Loïc , Saveurs de l'Aventure , ANDALOUSIE Olci , SAVEURS DE L AVENTURE EPICERIE FINE * LA TABLE DE LOIC*


M. Loïc PASQUET - 1 avenue du Marché - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Guides de voyage, de tourisme ; produits de l'imprimerie ; livres, brochures, manuels, affiches, calendriers, agendas, posters ; journaux de voyage ; photographies, dessins, gravures, images, bandes en papier ; caractères d'imprimerie ; cartes à savoir cartes géographiques, cartes de voeux musicales, cartes postales ; articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets ; enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; albums photos ; formulaires de réservation ; horaires imprimés ; billets et tickets de transport ; chèques de voyage ; bons de transport ; pochettes pour passeport ; plans, cartes routières, cartes touristiques ; atlas ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ; Transmissions d'informations relatives au tourisme et aux voyages sur réseau Internet ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de communication interactive ; diffusion de programmes multimédia ; communication audiovisuelle au public en ligne ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos ;

Mise à disposition d'informations en matière de voyages, de visites touristiques, visites guidées, d'itinéraires, de transport, de tarifs ; Organisation de voyages, visites touristiques, visites guidées, excursions, circuits touristiques ; Réservation de places de voyage ; Services de guide de voyage ;

Publication et édition de guides de voyage, de tourisme ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'événements culturels, sportifs et récréatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles réservation de places de spectacles ; production et montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services d'agences de voyage pour la réservation de restaurants, d'hébergement en hôtels, de logements temporaires, de logements de vacances ; services de bars ; services de traiteurs ; services de restauration rapide et de restaurants en service continu, avec vente à emporter, en libre-service ; services hôteliers.